En visitant ou en utilisant ce site web, vous acceptez de vous conformer aux conditions générales d’utilisation de notre site web, ainsi qu’à toutes les lois applicables. Si vous n’êtes pas d’accord, vous ne devez pas utiliser ce site web.
Outre les conditions du site web, votre utilisation de certaines parties de ce site peut également être soumise à notre Politique de confidentialité et à d’autres conditions générales. En cas d’incohérence entre les conditions du site web et toute condition supplémentaire, les conditions supplémentaires prévaudront dans la mesure de l’incohérence.
Notre Politique de confidentialité décrit la manière dont Zelra collecte, utilise et divulgue les informations personnelles.
Nous pouvons apporter des modifications aux conditions du site web à tout moment, sans vous en informer, en publiant les conditions mises à jour sur ce site web. Les conditions mises à jour du site web prendront effet immédiatement après leur publication. En visitant ou en utilisant ce site web à tout moment après une mise à jour, vous acceptez la version mise à jour des conditions du site web. Il vous incombe de consulter périodiquement les conditions générales pour rester informé de toute modification.
Avis de droit d’auteur
© 2025, Trapeze Rail Pty Ltd (« Zelra »). Tous droits réservés. Le matériel, les informations, le contenu, les données, les graphiques, les images, les photographies et les logiciels (Matériel) présents sur ce site web appartiennent à Zelra, sauf indication contraire, et sont protégés par les lois australiennes et internationales sur le droit d’auteur ainsi que par les dispositions des traités. Les informations et les images ne peuvent être utilisées, copiées ou transférées sans l’autorisation écrite expresse de Zelra.
Zelra vous accorde une licence limitée pour accéder à ce site web et l’utiliser à des fins personnelles, non commerciales et de consultation transitoire, à condition que vous ne modifiiez pas le site web ou tout Matériel et que vous conserviez tous les avis de droit d’auteur, de marque et de propriété.
Dans le cadre de cette licence, vous ne devez pas :
télécharger le site web (autre que la mise en cache de pages) ;
utiliser le site web ou tout Matériel à des fins commerciales ou pour toute présentation publique, sauf avec le consentement écrit exprès de Zelra ;
tenter de décompiler ou de procéder à l’ingénierie inverse de tout Matériel contenu sur le site web ; ou
transférer ce site web ou tout Matériel à toute personne ou « dupliquer » ce site web ou tout Matériel sur tout autre serveur.
Zelra peut, à sa seule discrétion, ajouter, supprimer ou modifier tout ou partie des fonctionnalités fournies sur le site web à tout moment ou résilier cette licence. Tous les Matériels, y compris, mais sans s’y limiter, les configurations, affichages, écrans et toutes les informations apparaissant sur, affichées en relation avec ou contenues par Zelra sur ce site web, sont protégés par toutes les lois et réglementations applicables.
Marques
Les marques commerciales, marques de service, noms commerciaux, logos, images, noms et autres indications d’origine (Marques), y compris, mais sans s’y limiter, le nom de domaine de Zelra, affichés sur ce site web sont des marques déposées et non déposées de Zelra ou d’un tiers qui a accordé à Zelra le droit de les utiliser sur ce site.
Les Marques ne doivent pas être utilisées :
en relation avec tout produit ou service qui n’est pas un produit ou service Zelra ;
de toute manière susceptible de créer une confusion chez les clients ; ou
de toute manière dérogatoire à Zelra.
Rien dans le présent document ne doit être interprété comme accordant au navigateur ou à l’utilisateur une licence ou un droit d’utiliser toute marque affichée sur le site sans le consentement écrit préalable de Zelra ou du tiers. Zelra et/ou les fournisseurs de contenu tiers restent propriétaires des informations affichées sur ce site web, et l’utilisateur n’acquiert aucun de ces droits de propriété en imprimant ou en téléchargeant l’une des informations ou en utilisant autrement les fonctionnalités du site web.
Zelra vous accorde un droit limité, révocable et non exclusif de créer un lien hypertexte vers la page d’accueil de ce site web, à condition que le lien ne représente pas Zelra ou ses sociétés affiliées, ou l’un de leurs services, de manière trompeuse, dépréciative ou autrement offensante. Vous ne pouvez utiliser aucune marque (autre que le nom de Zelra) dans le cadre du lien sans le consentement écrit préalable de Zelra.
Sites tiers
Ce site web peut contenir des liens vers des sites web exploités par des tiers (Sites tiers). Les Sites tiers ne sont pas sous le contrôle de Zelra, et Zelra n’est pas responsable de ces Sites tiers et ne les cautionne pas. Vous accédez aux Sites tiers et les utilisez à vos propres risques.
Informations fournies par vous
Vous pouvez publier des avis, des commentaires et d’autres contenus sur ce site web et nous soumettre de temps à autre vos suggestions, idées, commentaires, questions ou autres informations (Votre Contenu).
Votre Contenu ne doit pas :
enfreindre les lois, réglementations, normes ou codes applicables ;
porter atteinte aux droits de tiers ; ou
contenir du matériel illégal, menaçant, diffamatoire, obscène, indécent ou autrement offensant.
Vous accordez à Zelra une licence non exclusive, irrévocable, perpétuelle, libre de redevances et entièrement sous-licenciable pour utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, créer des œuvres dérivées, distribuer et afficher Votre Contenu dans le monde entier sur tout support. Vous accordez à Zelra et à ses sous-licenciés le droit d’utiliser le nom que vous soumettez en relation avec Votre Contenu, s’ils le souhaitent.
Zelra peut, mais n’est pas obligé de, surveiller, modifier ou supprimer Votre Contenu.
Clause de non-responsabilité
Les informations présentes sur ce site web peuvent contenir des retards, des erreurs et des omissions. Zelra ne garantit pas la pertinence, l’exhaustivité, l’exactitude ou l’actualité des informations présentes sur ce site web ou sur tout Site tiers, ni que les services seront ininterrompus, opportuns, sécurisés ou exempts d’erreurs.
Le matériel et les informations contenus sur ce site web ne sont pas destinés à constituer des conseils. Vous ne pouvez pas vous fier à ces informations et devez toujours demander des conseils indépendants avant de prendre toute décision commerciale.
Responsabilité
La responsabilité de Zelra pour les conditions ou garanties légales ou implicites, qui ne peuvent être exclues, est limitée dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable.
Dans la mesure permise par la loi applicable, Zelra et ses sociétés affiliées, ainsi que tous les membres de Modaxo Group Inc ne seront pas responsables (que ce soit en vertu d’un contrat, de négligence ou de tout autre délit, en vertu d’une loi ou autrement) de toute perte, dommage ou dépense quelle qu’elle soit, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages, pertes, dépenses directs, indirects, accessoires, punitifs ou consécutifs (Perte) découlant de, ou en relation avec, l’utilisation ou la performance des informations disponibles sur ce site web ou sur un Site tiers.
Vous indemnisez Zelra contre toute Perte subie par Zelra découlant directement ou indirectement de votre utilisation de ce site web ou de votre violation des présentes conditions du site web.
Dans les présentes conditions du site web, les indemnités et les limitations et exclusions de responsabilité en faveur de Zelra doivent être interprétées comme des indemnités, limitations et exclusions en faveur de chacune des sociétés affiliées de Zelra et de tous les membres de Modaxo Group Inc.
Dispositions générales
Tous les droits non expressément accordés dans les présentes conditions du site web sont réservés par Zelra.
Si une disposition des présentes conditions du site web est jugée nulle, annulable, inapplicable ou si la partie invalide est dissociée, le reste des présentes conditions ne sera pas affecté.
Aucun manquement, retard ou indulgence de la part de Zelra dans l’exercice de tout pouvoir ou droit conféré par les présentes conditions du site web ne sera considéré comme une renonciation à ce pouvoir ou à ce droit.
Zelra peut céder, transférer par novation ou transférer l’un de ses droits ou obligations en vertu des présentes conditions du site web sans votre consentement. Vous ne pouvez céder, transférer par novation ou transférer l’un de vos droits ou obligations en vertu des présentes conditions du site web sans le consentement écrit préalable de Zelra.
Les conditions générales relatives à l’utilisation de ce site web sont régies par les lois du Queensland, en Australie. Les tribunaux du Queensland auront compétence exclusive pour régler tout litige découlant de l’utilisation de ce site web.
